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1 Modèle De Registre Rgpd – Format Rtf - Cnil.fr
EXEMPLE DE REGISTRE Pour faciliter la tenue du registre, la CNIL propose un modèle de registre de base destiné à répondre aux besoins les plus courants en ...



2 Modèle D'acte De Vente D'un Navire De Plaisance …
ACTE DE VENTE D’UN NAVIRE DE PLAISANCE Entre les soussignés :  Nom : Prénom : Date et lieu de naissance : Nationalité : Domicile (adresse de la résidence ...



3 Www.ameli.fr
Lettre type de demande de congé de paternité et d’accueil de l’enfant à adresser à l’employeur en recommandé avec accusé de réception



4 Www.ameli.fr
NOM et Prénom Adresse Code postal - Commune N° de téléphone N° de sécurité sociale Mr le Conciliateur CPAM Adresse de votre CPAM Code postal Commune



5 Portail.dgfip.finances.gouv.fr
CONTRAT DE SERVICE POUR L’ACCES AU SYSTEME D’INFORMATION DE LA DGFIP (à éditer en double exemplaire : partenaire et correspondant de la DGFiP)



6 Www.impots.gouv.fr
DEMANDE D’avis de délivrer des reçus fiscaux pour les organismes ayant la capacité de recevoir des dons Demande d’avis relative à la mise en œuvre de la ...



7 Www.cdg35.fr
ARRETE PORTANT AVANCEMENT D’ECHELON A LA DUREE UNIQUE M ....., emploi ....., Le Maire de la Commune de .....,



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CELEBRATION PENITENTIELLE COMMUNAUTAIRE PAQUES 1998-----(Célébrant) ACCUEIL L'histoire de chaque homme, notre histoire …

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